Marque expirée - Marque en non vigueur

MONTAGNE NOIRE
CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1382392
Date de dépôt :
01/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/12/2016
MONTAGNE NOIRE de CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE

Présentation de la marque MONTAGNE NOIRE

Déposée le 1 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONTAGNE NOIRE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE domicilié(e) ROUTE DE REVEL,81540 DURFORT (dossier no 2325457) - 81540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 247 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE domicilié(e) ROUTE DE REVEL,81540 DURFORT (dossier no 2325457) - 81540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONTAGNE NOIRE est expirée depuis le 1 décembre 2016.

CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : LE JAMBON DES VENDANGES , LE 15 , BASCO BEARNAISE , LE FIFTEEN , LE COMPTOIR des Salaisonniers , Montagne Noire j'ai faim de saveur , Tourne-Retourne , Montagne Noire j'ai faim d'equilibre , LE COFFRET DES SAISONS , LA TRADISECHE


CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE SA SOCIETE ANONYME - ROUTE DE REVEL,81540 DURFORT (dossier no 2325457) - 81540 - France - SIREN 381247683


CAMPOFRIO MONTAGNE NOIRE - ROUTE DE REVEL,81540 DURFORT (dossier no 2325457) - 81540 - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2006 n°2325457 - Publication au BOPI 2006-10-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 13 septembre 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE n°176204 - Publication au BOPI 1994-09-13

Inscription le 4 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460020 - Publication au BOPI 2007-09-04

Inscription le 22 mars 1999 - Changement de dénomination n°274249 - Publication au BOPI 1999-03-22

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295017 - Publication au BOPI 2000-02-08

Renouvellement sans limitation n°2078253 - Publication au BOPI 1996-51

Inscription le 5 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528821 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Inscription le 16 août 2011 - Changement de dénomination n°555827 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-08-16

Saucisson